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Voir un exemple de CoO ici
Lisez le Certificat de non-assujettissement à la CITES ici
1. Clients hors-Europe: TVA non-applicable
2. Clients Européens: TVA non-applicable si vous possédez un numéro d’enregistrement TVA valide
3. Clients allemands: TVA applicable
Vérifiez la validité de votre numéro TVA:
https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/
Pour plus d'informations sur la TVA:
https://en.wikipedia.org/wiki/VAT_identification_number
